MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE
L'ESPER (L'Economie Sociale Partenaire de l'Ecole de la République), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4291343
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2026
Présentation de la marque MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE
Déposée le 28 juillet 2016 par l'association loi 1901 L'ESPER (L'Economie Sociale Partenaire de l'Ecole de la République
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 L'ESPER (L'Economie Sociale Partenaire de l'Ecole de la République domicilié(e) 3, Square Max-Hymans - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 038 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland BERTHILIER, L'ESPER domicilié(e) 3, Square Max-Hymans - 75015 - PARIS - France.
La marque MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON E.S.S. A L'ECOLE MON ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE A L'ECOLE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.
L'ESPER (L'Economie Sociale Partenaire de l'Ecole de la République), Association Loi 1901 - 3, Square Max-Hymans - 75015 - PARIS - France - SIREN 529038382
Monsieur Roland BERTHILIER, L'ESPER - 3, Square Max-Hymans - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.
Services juridiques.
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